Déposée le 8 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PRIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATISTYLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIVE domicilié(e) 98, AVENUE DU GÉNÉRAL PATTON,51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2355183) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 739 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVE S.A. domicilié(e) 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2355183) - 51010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIVE S.A. SOCIÉTÉ ANONYME - 98, AVENUE DU GÉNÉRAL PATTON,51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2355183) - 51000 - France - SIREN 775739063
PRIVE S.A. - 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2355183) - 51010 - France
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355183 - Publication au BOPI 2007-11-09
Renouvellement sans limitation n°2098661 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 14 février 2008 - Changement d'adresse n°468773 - Publication au BOPI 2008-02-14
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, matériaux à bâtir laminés ou fondus, câbles et fils métalliques (non électriques);serrurerie, tuyaux métalliques, billes d'acier;autres produits en métal (non précieux);matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monument en pierre;cheminées; bâtiments démontables en acier galvanisé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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